Champ d’application
- Identité du vendeur
- À renseigner
- Clientèle professionnelle ou particulière et territoire couvert
- À renseigner
- Offres concernées : vente, location, installation, formation, maintenance
- À renseigner
Devis et commande
- Durée de validité des devis
- À renseigner
- Étapes de confirmation de commande et documents contractuels
- À renseigner
- Conditions de modification ou d’annulation
- À renseigner
Prix et paiement
- Prix, taxes et frais complémentaires
- À renseigner
- Échéancier, acompte et moyens de paiement
- À renseigner
- Dispositions de retard adaptées aux clients concernés
- À renseigner
Livraison, installation et réception
- Zones desservies, délais et frais
- À renseigner
- Prérequis des locaux et modalités d’installation
- À renseigner
- Réception, réserves et formation des équipes
- À renseigner
Location et maintenance
- Durée, renouvellement et résiliation des contrats concernés
- À renseigner
- Entretien, assistance, pièces et exclusions à préciser
- À renseigner
- Restitution du matériel et état attendu
- À renseigner
Garanties et responsabilités
- Garanties légales applicables selon les contrats
- À renseigner
- Garanties commerciales éventuelles et SAV
- À renseigner
- Répartition des responsabilités à faire valider
- À renseigner
Retours, rétractation et réclamations
- Règles de retour et de rétractation applicables
- À renseigner
- Formulaire de rétractation si requis
- À renseigner
- Contact de réclamation, médiateur si applicable et règlement des différends
- À renseigner
Version du document
- Date de validation et d’entrée en vigueur
- À renseigner
- Responsable de la validation des conditions
- À renseigner